Marque enregistrée - Marque en vigueur

AF
AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322573
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2026
AF de AUTOMOTOR FRANCE

Présentation de la marque AF

Déposée le 15 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE domicilié(e) 14 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 805 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque AF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

AUTOMOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOTOR FRANCE , AMERIGO international , AUTOMOTOR , AUTOMOTOR® , AUTOMOTOR FRANCE , AUTOMOTOR FRANCE , AUTOMOTOR FRANCE , AUTOMOTOR , AUTO FOCUS , AUTOMOTOR FRANCE


AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 729805416


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 30 mai 2017 - Changement d'adresse n°700711 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; carburants ; cires pour courroies ; cires à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; essences [carburants] ; éthanol [carburant] ; gasoil ; gaz d'huile : gazoline ; graisse pour courroies ; huiles de graissage ; huiles combustibles ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour moteurs ; kérosène ; lubrifiants ; mazout ; pétrole brut ou raffiné ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; alimentateurs pour carburants ; alternateurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; appareils de levage ; bagues de graissage ; boîtes de graissage [machines] ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; machines à filtrer ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres à air pour moteur de véhicule ; filtres à huile ; filtres à air d'habitacle de véhicule ; filtres à carburants ; filtres-presses ; graisseurs [parties de machines] ; monte-charge ; installations de lavage pour véhicules ; moteurs hydrauliques ; outils [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et de fenêtres ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pistons de moteurs ; pistons de cylindres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; pompes de graissage ; pompes [machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; régulateurs de pression [parties de machines] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; silencieux pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; volants de machine ; vérins et crics [machines] ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; autoneiges ; bicyclettes ; trottinettes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de véhicules ; guidons de cycles ; jantes de véhicules ; pédales de véhicules ; pneumatiques de véhicules ; roues de véhicules ; volants de véhicules ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; attelage de remorques pour véhicules ; remorques de véhicules ; bennes de camions ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicule ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; garnitures de filtres pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; plaquettes de frein pour automobiles ; disques de frein ; mâchoires de frein ; tambours de frein ; étriers de frein ; pneus ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants pour véhicules ; bouchons de réservoir de véhicules ; cendriers pour véhicules ; carters de véhicules ; essuie-glaces pour véhicules ; pare-soleil pour véhicules, sièges de véhicules ; direction assistée pour véhicules ; pièces composant le moteur de véhicules, à savoir radiateurs pour moteur, disques d'embrayage pour moteur, butées d'embrayage pour moteur, mécanismes d'embrayage pour moteur, kits complets d'embrayage pour moteur, pompes à huile pour moteur, pompes à eau pour moteur, kits de distribution pour moteur, courroies de distribution pour moteur, galets tendeurs et enrouleurs pour moteur, alternateurs, démarreurs, bobines d'allumage pour moteur, pièces pour la suspension et la direction de moteur de véhicules nommément rotules, biellettes, bras de suspension, calles de moteur anti coupe, supports de moteur, articulations de moteur, roulements ; pièces composant la carrosserie de véhicules à savoir ailes, parechocs, portières, coffres, toits, capots, plateaux, ridelles.